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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ATELIERS RIBOULEAU
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MONOSEM
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MONOSEM
ATELIERS RIBOULEAU, (société anonyme d'exploitation), Largeasse 79240 L'ABSIE.

Numéro de dépôt :
1326769
Date de dépôt :
14/10/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/10/1995

Présentation de la marque MONOSEM

Déposée le 14 octobre 1985 par la Société Anonyme (SA) ATELIERS RIBOULEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MONOSEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ATELIERS RIBOULEAU - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX. - France.

La marque MONOSEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1326769.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MONOSEM est expirée depuis le 14 octobre 1995.

ATELIERS RIBOULEAU a également déposé les autres marques suivantes : MONOSEM


ATELIERS RIBOULEAU, (société anonyme d'exploitation), Largeasse 79240 L'ABSIE. - France


CABINET LAVOIX. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-13

Semoirs.